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Conditions Générales de Vente

 

1/ OBJET :

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société Mikiko SARL dont le siège social est situé 52 rue Saint Maur – 75011 Paris (France) et d’autre part par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet de Mikiko SARL, https://porcs-epics.fr/, ci-après dénommé « l’Acheteur ».
Les présentes conditions de vente ont pour objet de définir les relations contractuelles entre Mikiko SARL et l’Acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de Mikiko SARL.
Les prises de commande et la livraison seront prises en charge par la société Mikiko SARL. De même, les règlements seront adressés à la société Mikiko SARL.
Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site https://porcs-epics.fr/ suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions de vente.
Mikiko SARL se réserve le droit de modifier ponctuellement les présentes conditions générales de vente au regard des évolutions législatives, les modifications effectuées seront applicables dès leur mise en ligne.

 

2/ PRÉSENTATION DE LA COMMANDE :

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par courrier électronique à l’adresse indiquée par l’Acheteur au sein du bon de commande. Les produits offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de ”Porcs-épics Tricoteur”. Ils s’efforcent d’en présenter toutes les caractéristiques par des clichés et une fiche descriptive établie à partir des données fournies par le fabricant. Mikiko SARL s’engage à fournir ses meilleurs efforts pour décrire les produits avec la plus grande exactitude possible, toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Mikiko SARL ne pourra être engagée. Les produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles. En cas d’erreur concernant la disponibilité de l’article, Mikiko SARL s’engage à rembourser l’Acheteur. Certaines offres peuvent être proposées pour une durée courte qui fait l’objet d’une annonce spécifique. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
En aucun cas, une commande ne peut être passée par des vendeurs professionnels, seuls ou regroupés, pour répondre aux besoins de leurs activités commerciales et ce quel que soit le mode de commercialisation de leurs produits. L’Acheteur reconnaît et accepte que Mikiko SARL se réserve la faculté de refuser une commande manifestement validée par un vendeur professionnel, au regard du nombre de produits commandés dans une commande unique et vis-à-vis du nombre de commandes individuelles effectuées pour un même produit en comparaison de la quantité habituelle d’un consommateur moyen.

 

3/ PRIX :

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix affichés en EUROS, en HT et en TTC. Pour les commandes exonérées de TVA, les prix seront établis en HT.
Mikiko SARL se réserve le droit de modifier les prix des articles à tout moment, les articles étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de chaque commande. Le prix des Articles facturé est donc celui indiqué lors de la Commande.
A ce titre, le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport. Les frais de douane sont à la charge de l’Acheteur.
Le Client reconnaît et accepte que les prix des articles sont susceptibles de varier entre le Site web, et qu’en aucun cas cette différence de prix ne saurait fonder une demande de remboursement ni totale ni partielle des Articles achetés soit sur le Site.

 

4/ CONFIRMATION DE LA COMMANDE :

L’Acheteur qui souhaite acheter un produit en ligne doit obligatoirement :
– Indiquer toutes les coordonnées demandées pour la bonne livraison des produits ;
– Indiquer ou confirmer l’adresse de facturation ;
– Confirmer sa commande et son règlement ;
– Valider le paiement.

Le paiement entraîne une pleine acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaitement connaissance.
L’ensemble des données fournies vaudront preuve de la transaction. L’achat vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le site “Porcs-épics Tricoteur” communiquera, par courrier électronique, les informations suivantes : l’enregistrement, la confirmation de la commande, la facture, le délai de livraison de la commande, et éventuellement le numéro de suivi de livraison.

 

5/ PAIEMENT & SECURITE :

Les comptes de Mikiko SARL sont domiciliés chez CIC.
Toutes les informations échangées pour traiter le paiement transitent par le biais de la compagnie Stripe, qui à ce titre assume la sécurisation de vos données.
Le compte de l’Acheteur ne sera débité que lors de la validation du paiement de la commande et lors de la validation du montant des produits envoyés et des frais de livraison.
Pour toute information complémentaire, l’Acheteur peut aussi contacter Mikiko SARL par courrier électronique à l’adresse suivante : hello [at] porcs-epics.fr.

 

6/ MODALITÉS DE LIVRAISONS :

La vente en ligne des produits présentés dans le site est destinée aux Acheteurs qui résident dans tous les pays du monde.

Une fois la commande validée, l’adresse que l’Acheteur a transmise pour la réception de sa commande ne peut être modifiée.
La responsabilité du transporteur ou de la société Mikiko SARL ne saurait être recherchée en cas d’une impossibilité de délivrance due à une imprécision dans l’adresse de livraison (étant précisé que la désignation de boîtes postales est interdite).

La livraison est effectuée selon les modalités correspondantes à l’option choisie par l’acheteur lors de sa commande :

Pour les livraisons à destination de la France

Par courrier postal, avec suivi : pour les envois de colis de moins de 3cm d’épaisseur. La livraison s’effectue dans un délai de 2-3 jours ouvrés partout en France Métropolitaine (y compris la Corse), Monaco et Andorre, à partir de la date de dépôt par la société Mikiko SARL. Délai indicatif. Ce mode de livraison dispose d’un suivi. Le site Porcs-épics Tricoteurs ne saurait être tenu pour responsable en cas de retard, de perte ou de dommage lors de l’acheminement de la marchandise.

Par Colissimo France : pour les envois de plus de 3cm d’épaisseur. A partir de la date de remise du colis par la société Mikiko SARL, le service Colissimo de la Poste s’engage à livrer les colis dans un délai de 2-3 jours ouvrés partout en France Métropolitaine (y compris la Corse), Monaco et Andorre. La livraison du colis est soumise à la signature du destinataire. En cas d’absence, un avis d’instance est déposé dans la boîte aux lettres de votre client, lui signifiant qu’il dispose d’un délai de 15 jours pour retirer le colis au bureau de poste. Ce mode d’acheminement dispose d’un numéro de suivi qui vous sera communiqué.

Pour les livraisons vers l’Union Européenne et le reste du monde

 

Pour les colis de moins de 100g, par petit paquet prioritaire Europe & international : temps de livraison estimé : de 5 à 14 jours ouvrés. Ce mode d’acheminement dispose d’un numéro de suivi jusqu’à la frontière française qui vous sera communiqué. Le site Porcs-épics Tricoteurs ne saurait être tenu pour responsable en cas de retard, de perte ou de dommage lors de l’acheminement de la marchandise.

 

Par le service Delivengo (un service de La Poste, France) : de 100g à 2kg.

A partir de la date de remise du colis par la société Mikiko SARL, Delivengo permet l’acheminement des paquets avec un délai indicatif de 2 à 5 jours vers les principales destinations européennes (Suisse comprise) et 6 à 12 jours vers le reste du monde. Le suivi est inclus dans le service Delivengo. Le suivi est assuré jusqu’au pays de livraison sur 45 destinations* (liste susceptible d’évoluer), pour les autres destinations, il est assuré jusqu’à la sortie du territoire français.

Le service Delivengo est une offre permettant l’envoi de petites marchandises jusqu’à 2 kg. La somme de la hauteur, largeur et épaisseur de l’envoi ne doit pas être supérieure à 90 cm ou l’une des dimensions du paquet ne peut pas excéder 60 cm. Si ces limitations ne permettent pas l’expédition, le mode d’envoi sélectionné passera au service Colissimo Expert (voir ci-dessous).

* Liste des pays suivis de bout en bout : Allemagne, Arabie Saoudite, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Canada, Corée, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, USA, Finlande, Gibraltar, Grande-Bretagne, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Indonésie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Lettonie, Liban, Lituanie, Luxembourg, Malaisie, Malte, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Russie, Serbie, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Thaïlande (Liste non exhaustive susceptible d’évoluer, se reporter au site du service Delivengo easy pour une liste actualisée).

 

Par Colissimo Expert International : Pour les colis de plus de 2 kg. Temps de livraison estimé : de 2 à 10 jours ouvrés. Engagement de délais vers 40 destinations (voir la liste). Livraison avec signature du destinataire. Ce mode d’acheminement dispose d’un numéro de suivi qui vous sera communiqué.

* Liste des pays suivis de bout en bout : Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Bulgarie, Canada, Chine, Corée du Sud, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Etats-Unis, Finlande, Grèce, Hong Kong, Hongrie, Irlande, Italie, Japon, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République, Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Thaïlande, Norvège, Vietnam et Islande (Liste non exhaustive susceptible d’évoluer, se reporter au site du service Colissimo Expert pour une liste actualisée).

 

7/ RETOURS :

Etant donnée la nature de ces articles, à moins qu’ils n’arrivent endommagés ou défectueux, la société Mikiko SARL ne peux pas accepter les retours pour :
Les commandes sur mesure ou personnalisées
Les téléchargements numériques
Les articles en promotion

A condition que les produits soient toujours dans leurs emballages d’origine et qu’ils n’aient pas été portés, ni lavés, ni repassés, ni retouchés, ni salis, ni détruits, l’Acheteur bénéficie d’un délai de rétractation de quinze jours (15) à compter de la livraison de sa commande.

Pour retourner un article, vous devez nous contacter dans un délai de 15 jours ouvrés à réception de votre colis par le biais de l’adresse mail hello [at] porcs-epics.fr, en décrivant les raisons de votre demande de retour, illustré avec des photographies des produits, et de leur emballage.

Les frais de retour sont à la charge du client. Pour la France métropolitaine, nous vous recommandons de faire appel à Colissimo. Les frais d’envoi « retour » restent à la charge de l’Acheteur.

Le droit de rétractation ne s’applique pas pour les personnes morales.

En cas de renvoi de marchandises abîmées, Mikiko SARL les retournera à l’Acheteur qui sera tenu de régler les frais de port.

Dès réception de son retour, l’Acheteur sera informé par courrier électronique du traitement de sa demande. Mikiko SARL se réserve le droit de refuser un retour dans les cas suivants :

– Retour hors délai, le droit de rétractation n’a pas été exercé dans les quatorze (14) jours ouvrables.

– Retour non conforme puisque les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine.
Mikiko SARL s’engage à rembourser les produits retournés dans les conditions ci-dessus, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle Mikiko SARL est informée de la décision de l’Acheteur de se rétracter. Un email de confirmation vous sera adressé. L’Acheteur sera remboursé intégralement du montant des produits retournés et des frais de livraison.

Si vous souhaitez procéder à un échange, il sera nécessaire de demander un remboursement et de passer une nouvelle commande.

 

8/ GARANTIE :

Mikiko SARL est garant de la conformité des biens, permettant à l’Acheteur de formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.211-4 et suivants de code de la consommation.

En cas de non-conformité d’un produit vendu, l’Acheteur peut choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.211-9 du code de la consommation. Si la réparation et le remplacement du produit sont impossibles, l’Acheteur pourra se faire rembourser.

L’Acheteur en informera Mikiko SARL par courrier électronique à l’adresse hello [at] porcs-epics.fr ou par lettre recommandée AR à Mikiko SARL – 52, rue Saint Maur – 75011 Paris – France.

L’Acheteur devra retourner le produit non conforme dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de livraison de la commande. Les frais de retour seront pris en charge par Mikiko SARL.

 

9/ RESPONSABILITE :

Mikiko SARL, dans le processus de vente en ligne, ne sera tenu que par une obligation de moyen : sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires.

Concernant l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat, Mikiko SARL peut toutefois s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve qu’elle est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure. La force majeure prend en compte des faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, malgré tous les efforts raisonnablement possibles pour les empêcher. Sont aussi considérés comme cas de force majeure, les blocages des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblement de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication, et notamment tous les réseaux accessibles par internet, ou difficultés propres aux réseaux de télécommunications extérieurs aux parties.

La partie touchée par la force majeure en avisera l’autre. Les deux parties conviendront alors des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat pourra être poursuivie.

 

10/ PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, les éléments du site, qu’ils soient visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit, sauf un accord écrit exprès de Mikiko SARL.

En conséquence, toute copie et utilisation de la marque Porcs-épics Tricoteur, tout parasitisme tiré de l’exploitation du site seront automatiquement poursuivis et sanctionnés.

Une partie des photos de ce site est issue du livre “Tricot d’une parisienne” édité par Bunka Publishing Bureau. Leurs droits ont été cédés à titre gracieux par Ayumi Shino dans le seul cadre de leur utilisation sur le site Porcs-épics Tricoteur. Le droit d’auteur appartient à Ayumi Shino.

 

11/ PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux Acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Peuvent avoir accès à ses données au sein de la société Mikiko SARL, les personnes chargées du service marketing, du service commercial, des services chargés de traiter la relation client et la prospection, des services administratifs, des services logistiques et informatiques ainsi que leurs responsables hiérarchiques.
Mikiko SARL se réserve le droit de collecter des informations sur les Acheteurs, y compris en utilisant des « cookies ».

Les Acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le notifiant à l’adresse suivante : hello [at] porcs-epics.fr

De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi. A la première demande d’un de ces Acheteurs souhaitant être radié de sa base de données, Mikiko SARL s’engage à supprimer l’ensemble des coordonnées et informations. Les données qui sont collectées ne peuvent être utilisées à d’autres fins commerciales que celles qui sont visées dans le site et qui pourront être développées ultérieurement par Mikiko SARL. Les données utilisées à des fins de prospection commerciale peuvent être conservées pendant un délai de un an à compter de la fin de la relation commerciale.

L’Acheteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des données : pour exercer ce droit, l’Acheteur doit envoyer un mail à l’adresse suivante : hello [at] porcs-epics.fr.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), sous le N° 2096295 v 0 du 04 septembre 2017.

Les informations personnelles collectées par l’entreprise (nom, prénom, adresse, téléphone, adresse électronique) sont enregistrées dans son fichier de clients et principalement utilisées pour la bonne gestion des relations avec le client et le traitement des commandes
Les informations personnelles collectées sont conservées pendant une durée qui ne saurait excéder 6 mois
L’accès aux données personnelles est strictement limité aux employés et préposés de l’entreprise, habilités à les traiter en raison de leurs fonctions. Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l’entreprise par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de la commande, sans qu’une autorisation du client ne soit nécessaire.

Il est précisé que, dans le cadre de l’exécution de leurs prestations, les tiers n’ont qu’un accès limité aux données et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles. En dehors des cas énoncés ci-dessus, l’entreprise s’engage à ne pas vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers aux données sans consentement préalable du client, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).

 

12/ UTILISATIONS DE COOKIES:

Lors de la consultation du site, des informations relatives à la navigation des clients sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur leur terminal (ordinateur, tablette, Smartphone).

Ces cookies sont émis dans le but de faciliter la navigation sur le site et permettent de reconnaître le navigateur des Clients lorsqu’ils sont connectés au Site.

Ces cookies sont émis pour :

– Etablir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, de pages vues, d’abandon dans le processus de commande)

– Adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage des terminaux,
– Mémoriser des informations saisies dans des formulaires.

Un cookie est un petit fichier qui est envoyé sur l’ordinateur du client et stocké sur son disque dur. Si le client est enregistré chez Porcs-épics Tricoteur, le site de Mikiko SARL, son ordinateur stockera un cookie identifiant qui lui fera gagner du temps à chaque fois qu’il retournera sur Porcs-épics Tricoteur, le site de Mikiko SARL.

Un cookie ne permet pas d’identifier le client mais a pour objet de signaler toute précédente visite du client sur le site afin de nous aider à personnaliser nos services.

Vous pouvez effectuer des paramétrages afin que les cookies soient désactivés et éviter ainsi que des cookies soient installés, sans votre accord exprès, dans votre ordinateur. Tout paramétrage sera susceptible de modifier la navigation sur Internet et les conditions d’accès à certains services du site nécessitant l’utilisation de cookies.

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13/ LOI APPLICABLE :

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, les tribunaux de PARIS sont compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

 

14/ INFOS LEGALES :

La société MIKIKO SARL est une SARL au capital de 11 000 euros, dont le siège social est situé au 52 rue Saint Maur – 75011 Paris, France – immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS, sous le numéro 533 241 535.

Siret : 533 241 535 00012
TVA intracommunautaire : FR35 533241535

Porcs-epics.fr est édité par Mikiko SARL
Mail : hello [at] porcs-epics.fr

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